La réunion du Conseil Municipal se tiendra en session ordinaire le :
Mardi 20 Mai 2025 à 18h30
Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du 14 avril 2025
Désignation du secrétaire de séance
I – Finances locales
I – 1 : Décision modificative Budget Annexe Activités Économiques
I – 2 : Proposition vente d’œuvres SARRE au profit de la commune
I – 3 : Validation des devis pour les remplacements des menuiseries des bâtiments communaux
II – Domaine et patrimoine
II – 1 : Exonération RODP (Redevance Occupation Domaine Public) Périgord Numérique
II – 2 : Vente parcelle AZ 332 à la SCI Maintenance Immobilière
II – 3 : SDE24 – Enfouissements des réseaux sur les secteurs de Beauvieux et de Lachèze
II – 4 : CD24 – Convention temporaire d’occupation de salle pour les ateliers ‘Bébé Lecteur’
II – 5 : Règlement d’attribution des primes complémentaires aux travaux « habitat privé » dans le cadre du guichet unique de l’habitat France Renov’ Terrassonnais Haut Périgord Noir
III – Affaires générales
III – 1 : CASSIOPEA – Modification convention de partenariat
III – 2 : SIVOS Pays de Hautefort – Modification des statuts pour transfert de siège social
III – 3 : CDG24 – Convention d’adhésion médecine professionnelle 2025 – 2027
IV – Culture et Patrimoine
IV – 1 : Bibliothèque – Désherbage des collections
V – Questions diverses
Last modified: 14 mai 2025