Arrêtés du Maire
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2024-001 Autorisation de circulation Place du Marquis Jacques François
2024-002 Autorisation de circulation Avenue Jacques Maigret
2024-003 Interdiction d’utiliser le terrain de foot
2024-004 Permission de voirie Place du Marquis Jacques François
2024-005 Permission de voirie Avenue Jacques Maigret
2024-006 Permis de stationnement de véhicules d’entreprise de maçonnerie
2024-007 Route barrée sauf riverains
2024-008 Autorisation d’installer un échafaudage
2024-009 Occupation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage
2024-010 VOIR URBANISME DP 02421024D0002
2024-011 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons LOTO USH
2024-012 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons LES P’TITS TROUBADOURS
2024-013 Arrêté d’alignement La Genèbre Basse
2024-015 Création d’un sens interdit
2024-016 Réglementation d’un stationnement annuel sur la commune
2024-017 Utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage
2024-018 Occupation du domaine public Camp Médiéval
2024-019 Autorisation manifestation carnaval
2024-020 Occupation Domaine Public Exposition voitures anciennes
2024-021 Autorisation débit de boissons Bal de la Saint Valentin
2024-022 Arrêté portant interdiction d’utiliser le terrain de foot
2024-023 à 2024-027 Arrêtés d’urbanisme déjà présents dans la rubrique URBANISME
2024-028 Passage de la cyclosportive La Périgordine
2024-029 Arrêté portant interdiction d’utiliser le terrain de foot
2024-030 à 2024-033 Arrêtés d’urbanisme déjà présents dans la rubrique URBANISME
2024-035 Arrêté relatif à l’engagement d’une procédure de prise de possession d’immeuble sans maître
2024-036 Occupation du domaine public pour zone d’atterrissage et de décollage d’un hélicoptère
2024-037 Annule et remplace l’arrêté n° 2024-034
2024-040 Arrêté portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux
2024-041 Arrêté d’urbanisme déjà présent dans la rubrique URBANISME
2024-042 Autorisation de stationner Stèle du Besson
2024-043 Arrêté d’urbanisme déjà présent dans la rubrique URBANISME
2024-044 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
2024-046 Arrêté portant réglementation aux conditions d’accès au groupe scolaire Esplanade des Ecoles
2024-047
2024-048
2024-049
2024-050
2024-051
2024-052
2024-053
2024-054
2024-055
2024-056
2024-057
2024-058
2024-059 Arrêté portant permis de stationner d’une benne ampliroll