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Arrêtés du Maire

2023-138 Arrêté temporaire de route barrée relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage

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2024-001 Autorisation de circulation Place du Marquis Jacques François

2024-002 Autorisation de circulation Avenue Jacques Maigret

2024-003 Interdiction d’utiliser le terrain de foot

2024-004 Permission de voirie Place du Marquis Jacques François

2024-005 Permission de voirie Avenue Jacques Maigret

2024-006 Permis de stationnement de véhicules d’entreprise de maçonnerie

2024-007 Route barrée sauf riverains

2024-008 Autorisation d’installer un échafaudage

2024-009 Occupation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage

2024-010 VOIR URBANISME DP 02421024D0002

2024-011 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons LOTO USH

2024-012 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons LES P’TITS TROUBADOURS

2024-013 Arrêté d’alignement La Genèbre Basse

2024-014 Arrêté annuel de circulation dans le cadre de l’exploitation du réseau public de fibre optique déployé sur la commune

2024-015 Création d’un sens interdit

2024-016 Réglementation d’un stationnement annuel sur la commune

2024-017 Utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage

2024-018 Occupation du domaine public Camp Médiéval

2024-019 Autorisation manifestation carnaval

2024-034 Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage à Saint-Agnan

2024-035 Arrêté relatif à l’engagement d’une procédure de prise de possession d’immeuble sans maître

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