Arrêtés du Maire
———————————– A N N E E 2 0 2 4 —————————————-
* Les arrêtés marqués d’un * sont consultables dans la rubrique URBANISME
2024-001 Autorisation de circulation Place du Marquis Jacques François
2024-002 Autorisation de circulation Avenue Jacques Maigret
2024-003 Interdiction d’utiliser le terrain de foot
2024-004 Permission de voirie Place du Marquis Jacques François
2024-005 Permission de voirie Avenue Jacques Maigret
2024-006 Permis de stationnement de véhicules d’entreprise de maçonnerie
2024-007 Route barrée sauf riverains
2024-008 Autorisation d’installer un échafaudage
2024-009 Occupation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage
2024-010 VOIR URBANISME DP 02421024D0002 *
2024-011 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons LOTO USH
2024-012 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons LES P’TITS TROUBADOURS
2024-013 Arrêté d’alignement La Genèbre Basse
2024-015 Création d’un sens interdit
2024-016 Réglementation d’un stationnement annuel sur la commune
2024-017 Utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage
2024-018 Occupation du domaine public Camp Médiéval
2024-019 Autorisation manifestation carnaval
2024-020 Occupation Domaine Public Exposition voitures anciennes
2024-021 Autorisation débit de boissons Bal de la Saint Valentin
2024-022 Arrêté portant interdiction d’utiliser le terrain de foot
2024-023 à 2024-027 Arrêtés d’urbanisme déjà présents dans la rubrique URBANISME *
2024-028 Passage de la cyclosportive La Périgordine
2024-029 Arrêté portant interdiction d’utiliser le terrain de foot
2024-030 à 2024-033 Arrêtés d’urbanisme déjà présents dans la rubrique URBANISME *
2024-035 Arrêté relatif à l’engagement d’une procédure de prise de possession d’immeuble sans maître
2024-036 Occupation du domaine public pour zone d’atterrissage et de décollage d’un hélicoptère
2024-037 Annule et remplace l’arrêté n° 2024-034
2024-040 Arrêté portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux
2024-041 Arrêté d’urbanisme déjà présent dans la rubrique URBANISME *
2024-042 Autorisation de stationner Stèle du Besson
2024-043 Arrêté d’urbanisme déjà présent dans la rubrique URBANISME *
2024-044 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
2024-046 Arrêté portant réglementation aux conditions d’accès au groupe scolaire Esplanade des Ecoles
2024-047-Interdition d’utiliser le terrain de football
2024-048 – Arrêté d’urbanisme DP 02421024D0014 *
2024-049 – Arrêté d’urbanisme DP 02421024D0016 *
2024-050 – Arrêté d’urbanisme DP 02421024D0017 *
2024-051 Autorisation de stationnement cirque CORNERO
2024-052 Autorisation débit de boissons LA CAVA
2024-053 Autorisation débit de boissons Le Monde dans mon Village
2024-054 Autorisation débit de boissons TAKASSOUFFLER
2024-055 Route barrée – DARLAVOIX – Travaux La Chabroulie
2024-056 Route barrée – DARLAVOIX – Travaux La Chabroulie
2024-057 Route barrée – Rue Artigue – Ent CARAMIGEAS
2024-058 Permission de voirie ORANGE – Avenue de l’Europe
2024-059 Arrêté portant permis de stationner d’une benne ampliroll
2024-060 Arrêté d’urbanisme PC02421024D0007*
2024-061 Route barrée – Rue Nicolas Rambourg
2024-062 Interdiction de stationner sur la Place Eugène Le Roy
2024-063-001 Arrêté portant constitution d’une régie de recettes
2024-064 Route barrée – Rue du Chanoine Goumet
2024-065 PC 02421024D0002 (voir URBANISME) *
2024-066 Arrêté portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux
2024-067 Occupation du domaine public des abords du musée de la médecine
2024-068 DP 02421024D0013 (voir URBANISME) *
2024-069 PC 02421024D0004 (voir URBANISME) *
2024-070 DP 02421024D0019 (voir URBANISME) *
2024-071 DP 02421024D0018 (voir URBANISME) *
2024-072 Occupation du domaine public rue du 19 mars 1962
2024-073 Arrêté portant permis de stationnement de véhicules d’entreprise de maçonnerie
2024-078 Autorisation de circulation
2024-079 Arrêté portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux
2024-080 Autorisation de circulation
2024-081 DP 02421024D0020 (voir URBANISME) *
2024-082 DP 02421024D0023 (voir URBANISME) *
2024-084 Occupation du domaine public Pré de la Jumenterie
2024-085 Autorisation de circulation pour les véhicules de la société SECANIM
2024-086 Annule et remplace l’arrêté 2024-083
2024-087 Occupation du domaine public Allée de la Garenne
2024-088 DP 02421024D0021 (voir URBANISME) *
2024-089 Occupation du domaine public Esplanade de la Jumenterie
2024-091 DP 02421024D0025 (voir URBANISME) *
2024-092 Arrêté portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux
2024-093 Arrêté réglementant la circulation lors du tir du feu d’artifice du 14 juillet
2024-094 Occupation du domaine public
2024-095 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture de débit de boissons temporaire TERRE EN FETE
2024-096 Arrêté de circulation TERRE EN FETE
2024-097 DP 02421024D0022 (voir URBANISME) *
2024-098 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons temporaire – CAVA
2024-099 Arrêté temporaire de débit de boissons – Club de pétanque
2024-100 Arrêté portant autorisation d’installer une benne sur la voie publique
2024-102 Route barrée sauf riverains – Esplanade de l’école
2024-103 Arrêté de circulation et de stationnement -Périgord ladies 20 juillet 2024
2024-104 Route barrée BAUDOT Christophe Rue Nicolas Rambourg
2024-105 Autorisation du tir du feu d’artifice du 14 juillet 2024
2024-106 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons Concert CAPTAIN MAT’
2024-107 Autorisation exceptionnelle d’ouverture d’un débit de boissons Concert GOSPEL FOR YOU
2024-108 PC 02421024D0008 – VOIR URBANISME *
2024-109 PC 02421024D0009 – VOIR URBANISME *
2024-110 PC 02421024D0010 – VOIR URBANISME *
2024-111 DP 02421024D0026 – VOIR URBANISME *
2024-112 DP 02421024D0029 – VOIR URBANISME *
2024-113 PC 02421021D0003 – VOIR URBANISME *
2024-114 Interdiction de stationner devant EHPAD
2024-115 Autorisation occupation domaine public Esplanade Jumenterie par CINE PASSION
2024-116 Autorisation occupation domaine public par M. AZCONAGA Stade de Foot
2024-117 Permission de voirie Périgord Génie Civil
2024-118 Autorisation de circulation Périgord Génie Civil
2024-119 PC 02421024D0010 – VOIR URBANISME *
2024-120 DP 02421024D0030 – VOIR URBANISME *
2024-121 Autorisation stationnement cirque DUMBO
2024-122 Autorisation occupation domaine public par M. AZCONAGA – Hautefort
2024-123 Permission voirie EQUANS INEO
2024-124 Route barrée Nuits des Lumières
2024-125 Autorisation débit de boissons CAVA-Nuits des Lumières
2024-126 Interdiction de stationner Rue Bertran de Born
2024-127 Autorisation de circulation GCTP Sud-Ouest
2024-128 Route barrée rue des Remparts
2024-129 PC 02421024D0013 GERAL Ludovic
2024-130 Autorisation de débit de boissons LIMAO – INAUGURATION « PLAINE DES JEUX «
2024-131 Interdiction temporaire de circuler sur route des Charreaux cause sinistre
2024-132 Occupation domaine public AZCONAGA Hautefort 15 Septembre
2024-133 Autorisation débit de boisson VIVRE BOISSEUILH
2024-134 PC 02421024D0011 DEHIER Denis
2024-135 Exposition voitures anciennes
2024-136 Arrêté autorisant l’occupation du domaine public CARAMIGEAS
2024-137 DP 02421024D0032 BOUSSIGNAC Joël
2024-138 DP02421024D0031 MAILLY Caroline
2024-139 Route barrée – CARAMIGEAS – Rue Artigue
2024-140 DP 02421024D0024 NAYLER Elaine *
2024-141 Autorisation débit de boisson FAN CLUB Nathalie LEGAY 13 OCTOBRE
2024-142 Autorisation de stationner 76 rue B de Born – TOUZARD 2 camions déménagement
2024-143 PC 02421024D0014LE FRENE Patrice *
2024-144 CU 02421023D0013 DUPUY *
2024-145 ODYSSEE Autorisation de circuler dans les cimetières photographie tombes
2024-146 ROUTE BARREE – ADUCIA Pose de canalisation eau potable BEAUVIEUX
2024-147 Autorisation vide maison CAILLAULT Evelyne 1023 avenue de l’Europe
2024-148 Occupation domaine public AZCONAGA Hautefort 27 Octobre
2024-149 DP 02421024D0028 PAUL Frederic
2024-150 Arrêté de circulation GCTP SUD OUEST Route des Vidaloux
2024-151 Permission de voirie raccordement électricité route du Fornial – VANHOORNE
2024-152 ODYSSEE- Remplace et annule l’arrêté 2024-145 pour autorisation circuler dans cimetières
2024-153 Arrêté de circulation PERIGORD GENIE CIVIL M.VANHOORNE Route du Fornial
2024-154 Autorisation de poursuite d’exploitation d’un ERP – Salle des Fêtes
2024-155 Occupation domaine public AZCONAGA Hautefort Edition 2025
2024-156 Occupation domaine public AZCONAGA St Agnan Edition 2025
2024-157 Arrêté portant réglementation de la circulation pour opération de maintenance
2024-158 Permission de voirie EQUANS INEO – 277 Route du Buisson
2024-159 Hospitalisation d’office LAFON Yolande
2024-160 PC 02421024D0016 MAILLY Caroline
2024-161 Route barrée sauf riverains DARLAVOIX Route de la Besse
2024-162 Autorisation circulation et stationnement TAXI
2024-163 Interdiction démarchage commercial sur la commune
2024-164 Route barrée – Rue du Pavé VEOLIA
2024-165 Marché de Noël BOUGE TON BOURG Occupation domaine public
2024-166 Débit de boisson BOUGE TON BOURG Marché de Noël
2024-167 Arrêté de circulation GCPT SUD OUEST Route du Buisson
2024-168 Arrêté portant interdiction d’utiliser le terrain de foot
2024-169 PC 02421024D0015 FERME DU LORIOT
2024-170 Occupation Domaine public CHEZ CATHY
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Les arrêtés marqués d’un * sont consultables dans la rubrique URBANISME.
2025-001 Arrêté portant interdiction d’utiliser le terrain de foot
2025-002 Route barrée – route de la Brousse
2025-003 DP 02421024D0034 PAUMERIE Nicole *
2025-004 Arrêté portant réglementation du stationnement d’un commerce ambulant sur la commune de Hautefort
2025-005 Route barrée Route des Vidaloux
2025-006 Route barrée Route du Buisson
2025-007 Réglementation de la circulation Route de Las Boueygeas
2025-008 Arrête portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre les travaux Route de Las Boueygeas
2025-009 Route barrée Route du Périgord DA61E1
2025-010 Arrête autorisant la poursuite d’exploitation d’un établissement recevant du public
2025-011 Arrêté portant permission de voirie
2025-012 DP 0242102500005 STUURMAN RONALD *
2025-013 DP 0242102500003 STUURMAN RONALD *
2025-014 Réglementation de circulation Route de Las Boueygeas
2025-015 Arrêté portant autorisation de circulation et de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune de Hautefort
2025-016 Arrêté portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre les travaux 33 Place du Marquis Jacques François
2025-017 Réglementation de circulation 33 Place du Marquis
2025-018 Autorisation a titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boisson
2025-019 Route barrée Rue du 9 Mars
2025-020 Route barrée Rue du Stade
2025-021 Arrêté portant permis de stationnement de véhicule d’entreprise de maçonnerie
2025-022 Route barrée Rue du stade
2025-023 Autorisation manifestation carnaval
2025-024 Route barrée sauf riverains
2025-025 Arrêté portant autorisation du survol de la Commune de Hautefort par un drone
2025-026 DP 0242102500005 STUURMAN RONALD*
2025-027 DP 0242102500003 STUURMAN RONALD*
2025-028 DP 0242102500002 POINSOT ANDRE*
2025-029 DP 0242102500006 COMMUNE DE HAUTEFORT*
2025-030 Arrêté de circulation
2025-031 DP 0242102500007 EDF SOLUTIONS SOLAIRES représentée par Mme POLASTRON Cécile*
2025-032 Interdiction de stationner
2025-033 PC 02421024D0014M01 LE FRENE PATRICE*
2025-034 DP 0242102500010 BAUDOT CHRISTOPHE*
2025-035 DP 0242102500009 ELOI NADINE*
2025-036 DP 0242102500008 KALE ABRAHAM*
2025-037 DP 02421024D0035 MAILLY CAROLINE*
2025-038 Arrêté temporaire pour interdiction de stationner
2025-039 Arrêté portant permission de voirie de voirie
2025-040 Interdiction de stationner esplanade des écoles
2025-041 Autorisation de circulation
2025-042 Autorisation de circulation
2025-043 Arrêté portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux
2025-044 DP 0242102500010 BAUDOT CHRISTOPHE*
2025-045 Arrêté d’alignement individuel
2025-046 PC 02421024D0014M01 LE FRENE PATRICE*
2025-047 Arrêté autorisant la poursuite d’exploitation d’un établissement recevant du public
2025-048 Arrêté occupation du domaine public
2025-049 Arrêté autorisation d’occupation du domaine public
2025-050 Arrêté autorisation d’occupation du domaine public
2025-051 Arrêté d’ouverture d’un débit de boisson
2025-052 Arrêté autorisant la diffusion de musique
2025-053 Arrêté Route barrée
2025-054 DP 0242102500014 MOREAU Yves*
2025-055 DP 0242102500012 RIBOULET Nicole*
2025-056 Arrête route barrée
2025-057 PC 02421024D0018 GAEC MONTAGNAC*
2025-058 Arrêté passage de la cyclosportive « La Périgordine »
2025-059 Arrêté relatif a l’utilisation du domaine public
2025-060 Arrêté d’ouverture d’un débit de boisson
2025-061 Arrêté autorisation d’occupation du domaine public
2025-062 Arrêté route barrée
2025-063 Arrêté de circulation autour de l’étang du Coucou
2025-064 Arrêté autorisation de circulation
2025-065 Arrêté portant interdiction d’utiliser le terrain de foot
2025-066 Arrêté prolongation route barrée
2025-067 Arrêté prolongation route barrée sauf riverains
2025-068 Arrêté arrêt temporaire pour interdiction de stationner
2025-069 DP 0242102500017 – GILMANT Aurélien*
2025-070 Arrêté autorisation l’enlèvement de grumes et la circulation des véhicules adaptés
2025-071 DP 0242102500018 – PHOTO CLIMAT*
2025-072 DP 0242102500016 – BARNES Larry*
2025-073 DP 0242102500019 – COMMUNE DE Hautefort*
2025-074 DP 0242102500020 – COMMUNE DE Hautefort*
2025-075 Autorisation de circulation
2025-076 DP 0242102500011 – KALE Abraham*
2025-077 Arrêté autorisation d’exploiter un véhicule taxi sur la commun de Hautefort
2025-078 Arrêté permission de voirie
2025-079 Arrêté de voirie
2025-080 Arrêté d’occupation du domaine public
2025-081 Arrêté de débit de boisson
2025-082 Arrêté occupation du domaine public
2025-083 DP 0242102500025 – TOITURES SOLAIRES DU PERIGORD*
2025-084 PC 02421024D0002M01 – COIFFET Martial*
2025-085 Arrêté occupation du domaine public
2025-086 Arrête autorisation débit de boisson
2025-087 Arrêté occupation du domaine public
2025-088 Arrêté interdiction de stationner
2025-089 DP-0242102500022 COMMUNE DE HAUTEFORT*
2025-090 Arrêté passage d’une randonnée motocycliste « Les Déjantés »
2025-091 Arrêté route barrée
2025-092 Arrêté de non opposition
2025-093 DP 0242102500023 GERVAIS Claire-Emeline*
2025-094 Arrêté temporaire
2025-095 Arrêté portant utilisation de voirie
2025-096 Autorisation débit de boissons « Nocturnes des Croquants »
2025-097 DP 0242102500028 – CHIGNAGUET Justin *
2025-098 DP 0242102500015-HARDY Peter *
2025-099 DP 0242102500026-MICHAU Vincent *
2025-100 DP 0242102500024-COMMUNE DE Hautefort*
2025-101 DP 0242102500021-COMMUNE DE Hautefort*
2025-102 DP 0242102500027-CHIGNAGUET Justin *
2025-103 Permission de voirie OURLY Pascal
2025-104 Occupation domaine public La Guinguette à Pizzas