Arrêtés du Maire

2023-138 Arrêté temporaire de route barrée relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage

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* Les arrêtés marqués d’un * sont consultables dans la rubrique URBANISME

2024-001 Autorisation de circulation Place du Marquis Jacques François

2024-002 Autorisation de circulation Avenue Jacques Maigret

2024-003 Interdiction d’utiliser le terrain de foot

2024-004 Permission de voirie Place du Marquis Jacques François

2024-005 Permission de voirie Avenue Jacques Maigret

2024-006 Permis de stationnement de véhicules d’entreprise de maçonnerie

2024-007 Route barrée sauf riverains

2024-008 Autorisation d’installer un échafaudage

2024-009 Occupation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage

2024-010 VOIR URBANISME DP 02421024D0002 *

2024-011 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons LOTO USH

2024-012 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons LES P’TITS TROUBADOURS

2024-013 Arrêté d’alignement La Genèbre Basse

2024-014 Arrêté annuel de circulation dans le cadre de l’exploitation du réseau public de fibre optique déployé sur la commune

2024-015 Création d’un sens interdit

2024-016 Réglementation d’un stationnement annuel sur la commune

2024-017 Utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage

2024-018 Occupation du domaine public Camp Médiéval

2024-019 Autorisation manifestation carnaval

2024-020 Occupation Domaine Public Exposition voitures anciennes

2024-021 Autorisation débit de boissons Bal de la Saint Valentin

2024-022 Arrêté portant interdiction d’utiliser le terrain de foot

2024-023 à 2024-027 Arrêtés d’urbanisme déjà présents dans la rubrique URBANISME *

2024-028 Passage de la cyclosportive La Périgordine

2024-029 Arrêté portant interdiction d’utiliser le terrain de foot

2024-030 à 2024-033 Arrêtés d’urbanisme déjà présents dans la rubrique URBANISME *

2024-034 Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage à Saint-Agnan

2024-035 Arrêté relatif à l’engagement d’une procédure de prise de possession d’immeuble sans maître

2024-036 Occupation du domaine public pour zone d’atterrissage et de décollage d’un hélicoptère

2024-037 Annule et remplace l’arrêté n° 2024-034

2024-040 Arrêté portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux

2024-041 Arrêté d’urbanisme déjà présent dans la rubrique URBANISME *

2024-042 Autorisation de stationner Stèle du Besson

2024-043 Arrêté d’urbanisme déjà présent dans la rubrique URBANISME *

2024-044 Autorisation à titre exceptionnel d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

2024-045 Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement de la « Fête de la commune » les 18 et 19 mai 2024

2024-046 Arrêté portant réglementation aux conditions d’accès au groupe scolaire Esplanade des Ecoles

2024-047-Interdition d’utiliser le terrain de football

2024-048 – Arrêté d’urbanisme DP 02421024D0014 *

2024-049 – Arrêté d’urbanisme DP 02421024D0016 *

2024-050 – Arrêté d’urbanisme DP 02421024D0017 *

2024-051 Autorisation de stationnement cirque CORNERO

2024-052 Autorisation débit de boissons LA CAVA

2024-053 Autorisation débit de boissons Le Monde dans mon Village

2024-054 Autorisation débit de boissons TAKASSOUFFLER

2024-055 Route barrée – DARLAVOIX – Travaux La Chabroulie

2024-056 Route barrée – DARLAVOIX – Travaux La Chabroulie

2024-057 Route barrée – Rue Artigue – Ent CARAMIGEAS

2024-058 Permission de voirie ORANGE – Avenue de l’Europe

2024-059 Arrêté portant permis de stationner d’une benne ampliroll

2024-060 Arrêté d’urbanisme PC02421024D0007*

2024-061 Route barrée – Rue Nicolas Rambourg

2024-062 Interdiction de stationner sur la Place Eugène Le Roy